Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN
/
EASY-CLIP SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY-CLIP SYSTEM
ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3489592
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2017
EASY-CLIP SYSTEM de ATELIER DU BAIN

Présentation de la marque EASY-CLIP SYSTEM

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EASY-CLIP SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-CLIP SYSTEM est expirée depuis le 21 mars 2017.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : EURO SCREEN , SPRING , O L B I A , ATMOBILITY , Bain douche , RELEVAGE SYSTEM 180o , C E L I A


ATELIER DU BAIN Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans, parois et receveurs ; douches, garnitures de douches notamment écrans, parois et receveurs ; cabines de douche et de bain ; colonne d'hydro-massage, bains à remous, chauffe-bain.